Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.latelierdesinstantsprecieux.com est édité par :

• Nom / Prénom : Holluigue Aurélie
• Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
• Siège social : 2 rue Saint Laurent 02370 Chavonne
• SIRET : En attente de numéro
• Contact : contact@latelierdesinstantsprecieux.com

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom : Hostinger
• Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, photographies, logos, designs des produits, etc.) sont la propriété exclusive de L’Atelier des Instants Précieux, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments, sans l’accord exprès de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité artisanale

• Immatriculation : Immatriculé au Répertoire des Métiers (RM) de [Votre ville/département].
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.